lundi 21 décembre 2015

De nouvelles précisions sur le régime des plus-values de cession de titres

Plusieurs précisions intéressantes ont été apportées par l'administration fiscale lors d’une conférence organisée le 13 octobre dernier par l’Institut des avocats conseils fiscaux (IACF) sur le thème « Les plus-values sur titres à l’aune des commentaires administratifs ».

1. La conférence organisée par l’IACF le 13 octobre a réuni les avocats Marc Bornhauser, Eric Ginter, Luc Jaillais, Didier Laforge et Vincent Vervandier et les représentants de l’administration Antoine Magnant (DLF- Sous-Direction de la fiscalité des personnes) et Aulne Abeille (DLF- Chef du Bureau de la fiscalité du patrimoine).
De nombreuses réponses à des questions concrètes ont été apportées par les représentants de l’administration. Nous faisons état ci-après de celles relatives à l’application des abattements pour durée de détention renforcés.
2. Remarques : a. Au préalable, une anomalie liée à l’imprimé de déclaration a été signalée. Elle concerne  la liquidation des prélèvements sociaux en présence de pertes en report et d’application de l’abattement pour durée de détention.
La réintégration de l’abattement pour la liquidation des prélèvements sociaux conduit, en effet, à ne pas permettre l’imputation des pertes à hauteur de l’abattement.
L’administration s’est engagée à rectifier cette anomalie selon des modalités qui seront précisées dans une réponse ministérielle qui devrait être publiée avant Noël.
En tout état de cause, l’imprimé de déclaration 2016 (revenus de 2015) sera rectifié afin notamment de permettre un double suivi des moins-values.
b. A par ailleurs été évoquée l’existence de plusieurs recours pour excès de pouvoir contre l’instruction publiée au Bofip avec question prioritaire de constitutionnalité (QPC) sur  les questions très controversées :
- de l’absence d’abattement pour durée de détention aux compléments de prix correspondant à des ventes réalisées avant 2013 ;
- de l’absence d’abattement sur les plus-values en report d'imposition constatées avant 2013 ;
- de  l'application des abattements pour durée de détention aux moins-values.
Sur le premier point, une QPC a d’ores et déjà été transmise par le Conseil d’Etat au Conseil Constitutionnel le 14 octobre (CE 14-10-2015 no 392257).  Les autres questions devraient quant à elles être évoquées par le Conseil d’Etat début novembre.
Les positions prises par l'instruction administrative sur ces trois points sont donc susceptibles d'évoluer d'ici le 1er trimestre 2016 au plus tard.
Des mesures d’assouplissement pour les dirigeants partant à la retraite
3. Les gains nets de cession de titres réalisés depuis le 1er janvier 2014 par les dirigeants à l’occasion de leur départ à la retraite sont, sous certaines conditions,  réduits d’un abattement fixe de 500 000 € et d’un abattement renforcé de 50%, 65% ou 85% selon la durée de détention des titres.
Ce dispositif a pris le relais de l’abattement d’un tiers en vigueur jusqu’au 31 décembre 2013.
Les commentaires publiés par l’administration dans sa base Bofip (BOI-RPPM-PVBMI-20-30-30) reprennent pour l’essentiel les commentaires antérieurs, à l’exception toutefois des mesures d’assouplissement relatives aux cessions réalisées conjointement par les membres du groupe familial du dirigeant ou par plusieurs cofondateurs
L’administration a précisé qu’elle ne reviendrait pas sur cet abandon  mais qu’il est néanmoins possible de se prévaloir des mesures antérieures pour les cessions intervenues entre le 1er janvier 2014 et le 14 octobre 2014 (date de mise en consultation des Bofip).
4. S’agissant de l’application des abattements lorsque le cédant vend les titres de plusieurs sociétés dont il est dirigeant, l’administration a confirmé que les abattements sont applicables si :
- les différentes sociétés dont les titres sont cédés exercent des activités similaires ou connexes et complémentaires,
- le total des rémunérations perçues par l’intéressé représente plus de la moitié de ses revenu professionnels,
- la vente des titres est concomitante.
5. L’administration a ensuite été interrogée sur l’application des abattements aux dirigeants de holdings.
Sur la condition tenant à l’activité de la société, il a été précisé que la détention d’actifs patrimoniaux ne fait pas obstacle à l’application du dispositif sous réserve que la société exerce bien une activité opérationnelle.
En ce qui concerne la condition tenant à la rémunération,  l’administration a indiqué :
- que le dispositif est a priori applicable en cas d’absence de rémunération dans une holding passive si le dirigeant perçoit une rémunération d’une filiale ;
-  qu’il est possible de tenir compte des rémunérations perçues des sous- filiales (détention indirecte).
Sur ces deux derniers points, des précisions seront apportées dans Bofip si cela s’avère nécessaire.
6. Une dernière série de questions a concerné les modalités d’application de l’abattement fixe de 500 000 €. On rappelle que cet abattement s’applique une seule fois à l’ensemble des gains nets  réalisés lors des cessions de titres et droits d'une même société réalisés par le dirigeant.
Les précisions suivantes ont été apportées.
En cas de cession conjointe des titres d’une même société par plusieurs dirigeants, l’abattement fixe s’applique à chaque plus-value individuelle.
En cas de cession conjointe des titres propres ou indivis d’une même société par deux dirigeants mariés, l’abattement fixe s’applique à la plus-value dégagée par chaque conjoint.
En cas de cession par deux époux communs en biens, l’abattement fixe est applicable à chaque moitié de la plus-value globale.
En cas de cession des titres de plusieurs sociétés ayant des activités similaires ou connexes et complémentaires, l’abattement fixe est applicable à la plus-value de cession de chaque participation.
Des précisions pour les cessions de titres de PME de moins de 10 ans
7. L’abattement renforcé de 50%, 65% ou 85% est applicable aux gains de cession de titres de PME sous réserve notamment que la société soit créée depuis moins de dix ans, ne soit pas issue d’une concentration, d’une restructuration ou d’une reprise d’activité préexistante et exerce de façon continue depuis la date de la création, une activité industrielle, artisanale, libérale ou agricole.
8. Un praticien a évoqué l’hypothèse de la création d’un groupe ex nihilo.
Deux investisseurs souhaitant investir dans un secteur innovant créent une société. Cette société a pour objet d’approcher des sociétés cibles et après études et négociations de les racheter.  Pendant la phase de recherche préalable à l’acquisition des sociétés cibles, la société mère ne fournit aucune prestation de services.
L’administration a indiqué  que, pour l’application de l’abattement renforcé,  la phase préparatoire peut être intégrée dans l’activité commerciale sous réserve que la constitution de la holding animatrice et l’acquisition de la première filiale interviennent au cours du même exercice. La phase préparatoire doit donc intrinsèquement être inférieure à douze mois.
9. En ce qui concerne les cessions de titres de sociétés holdings animatrices, la durée de détention des titres est décomptée à compter de la date d’entrée des titres de la holding dans le patrimoine du cédant. Comme l’a précisé l’administration, les compteurs ne sont pas remis à zéro à chaque acquisition de filiales par la holding.
En d’autres termes, les règles prévues par la loi pour l’appréciation de l’âge de la PME ne sont pas applicables pour le décompte de la durée de détention des titres par le contribuable.
Exemple : Une société holding est créée en 2007 par M. X.
Cette société créé F1 en 2007, F2 en 2011 et F3 en 2014.
M. X vend ses titres en 2016. Il bénéfice de l’abattement de 85 % (titres détenus depuis au moins huit ans) et non de celui de 50% (titres détenus depuis au moins un an et moins de quatre ans).
10. L’administration a par ailleurs été interrogée sur le cas d’une création de société holding animatrice par apport de titres de plusieurs sociétés commerciales. Cette société met en place des services communs afin de mutualiser certaines fonctions exercées précédemment par les sociétés commerciales.
L’administration a confirmé que dans cette hypothèse, la holding est considérée comme reprenant une activité préexistante. En cas de cession de titres par le dirigeant, l’abattement renforcé ne sera donc pas applicable.
Capture d'écran: http://www.fusacq.com/buzz/de-nouvelles-precisions-sur-le-regime-des-plus-values-de-cession-de-titres-a110400.html


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Meetic et Buzzman vous feront aimer vos gros défauts

Meetic et Buzzman vous feront aimer vos gros défauts

Certains tue-l’amour ne pardonnent pas. Mais que les bordéliques compulsifs et ceux qui gardent leurs chaussettes au lit se rassurent : tout n’est peut-être pas perdu. Interview d'Emilie de Fautereau de Meetic et Georges Mohammed-Chérif de Buzzman.

Depuis l’année dernière, Buzzman et Meetic s’amusent de nos imperfections. « Ce qui rend les gens touchants, ce sont leurs imperfections », explique Emilie de Fautereau, Brand and Communication Director Europe de la marque. La première campagne avait permis à Meetic de gagner en image, en notoriété, et en  efficacité. Le message est clair : « Pour faire des rencontres authentiques, il faut être naturel ». Pas toujours facile, dans une époque où séduire est à portée de clics… Or la marque ne veut pas être un facilitateur de rencontres virtuelles, mais permettre aux gens de se découvrir en vrai. « Nous organisons des événements selon les intérêts de chacun, dans un cadre convivial. On s’adresse vraiment à tous les célibataires ».
C’est tout l’enjeu de cette nouvelle campagne, où hommes et femmes, jeunes et vieux, hétéros et homos sont présentés sans filtre, dans leurs petits et gros défauts qui sauront être appréciés par leur future moitié. « Nous adoptons un regard tendre », confie Georges Mohammed-Chérif, CEO de Buzzman. « L’objectif est d’être libérateur par rapport aux gens : tu chantes comme une casserole ? Tu as un peu de brioche ? Comme tout le monde ! ». Le message de marque est bienveillant. « On veut être la marque qui va dédramatiser le célibat »


La marque veut être dans la proximité. « Dans un marché où des milliers d’applications apparaissent chaque jour, on doit se poser les bonnes questions pour répondre aux consommateurs. Il faut savoir s’adapter à leur personnalité ».
En plus des films, la campagne se décline en affichage. « On s’est imposé ce que l’on dit aux gens : la campagne d’affichage est imparfaite, avec des erreurs. Car ce sont les erreurs qui sont charmantes… ». On vous laisse découvrir le résultat… 
Tags : france, Meetic, Buzzman

Cadeaux et bons d'achat de Noël : conditions d'exonération des charges sociales


    Publié le 07 décembre 2015 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

    Les bons d'achat et cadeaux alloués aux salariés par le comité d'entreprise ou directement par l'employeur sont exonérés des cotisations et contributions de Sécurité sociale, lorsque leur montant global ne dépasse pas un certain seuil.
    Les bons d’achat et cadeaux alloués aux salariés par le comité d’entreprise (ou directement par l’employeur dans les entreprises de moins de 50 salariés sans comité d’entreprise) sont exonérés des cotisations et contributions de Sécurité sociale, lorsque leur montant global ne dépasse pas 5 % du plafond mensuel de la Sécurité sociale, soit 159 € pour 2015 (contre 156 € pour 2014).
    Ce plafond permettant l’exonération s’apprécie par salarié et par enfant jusqu’à 16 ans révolus dans l’année civile. Si les deux conjoints travaillent dans la même entreprise, le seuil s’apprécie pour chacun d’eux.
    Ces bons d’achat peuvent être distribués à l’occasion des fêtes de fin d’année ou d’autres événements concernant directement le salarié : naissance, mariage ou Pacs, départ en retraite, fête des mères et des pères, Sainte-Catherine, Saint-Nicolas ou rentrée scolaire.
     
Capture  d'écran: https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/actualites
     

Envie de bosser gratos ? Allez en agence !

Envie de bosser gratos ? Allez en agence !

L’agence Zulu Alpha Kilo dénonce la pratique qui vise à « tester » les agences de publicité avant de décider si leur travail mérite d’être payé. Imaginez un peu que l’on propose à d’autres professions de faire pareil…

Les compèt’, les pitch proactifs, les RFP… Un jargon que beaucoup connaissent et subissent en agence : ces phases de travail acharné ne semblent pas suivre à la lettre le dicton qui affirme que tout travail mérite salaire. L’agence Zulu Alpha Kilo a tenu à démontrer dans un spot l’absurdité de la pratique en allant directement à la rencontre de professionnels pour leur proposer d’essayer le fruit de leur labeur avant de décider si oui ou non, il vaut le coup d'être rémunéré. Encadreur, architecte, prof de gym, restaurateur,… tous refusent évidemment de travailler gratuitement.
Comment diable réussissent-ils tous à avoir des clients ? « Ils me font confiance et aiment la qualité de mon travail », répond l’un. « J’ai très envie que vous soyez mon client, mais je vais m’investir à fond dès le début et pour cela j’ai besoin que vous payiez dès le premier jour, c’est comme ça que ça fonctionne ! », confie un autre.  
L’agence aborde aussi les questions des honoraires dégressifs ou de la propriété intellectuelle. En démontrant à quel point d’autres acteurs sont choqués par les propositions qui leur sont faites, Zulu Alpha Kilo espère montrer la voie aux agences. Zak Mroueh, fondateur, avait expliqué cet été à Adweek que ses équipes refusent de travailler gratuitement depuis cinq ans. L’intention est louable, mais le système en place semble avoir la vie dure : pour David Baldwin de North Carolina’s Baldwin&, les agences n’ont pas le choix… 

Tags : Canada


Et si l’homme du futur redevenait un nomade ? Entretien avec Pierre Bordage. #Prospective

18 décembre 2015 par Louis Carle dans Prospective 
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A quoi ressemblera le monde de demain ? C’est une question épineuse que doivent se poser chaque jour les auteurs de science-fiction (mais pas que) dans l’écriture des aventures de leurs héros. Maddyness part à la rencontre des explorateurs de notre époque et commence son voyage avec Pierre Bordage, l’un des piliers français de la science-fiction, qui nous confie ses craintes et ses espoirs.


Pierre-Bordage-©-JP-Dibon-1024x704Biographie express : Pierre Bordage est né en 1955 et un des plus auteurs français de Science-fiction les plus célèbres, notamment grâce à sa trilogie Les Guerriers du Silence. Auteur d’une quarantaine d’ouvrages, il a reçu au fil de sa carrière de nombreux prix littéraires comme le grand prix de l’Imaginaire en 1993 ou le grand prix Paul-Féval de littérature populaire en 2000.

Maddyness. L’art – et la littérature, plus spécifiquement – semble avoir une place prépondérante dans l’imaginaire collectif sur ce que sera le monde demain, que pensez-vous de ce rôle ?

Pierre Bordage. Ce rôle est secondaire, à mon avis, dans le sens où les auteurs n’ont pas toujours la volonté de prendre cette place dans l’imaginaire collectif, mais il est induit dans l’acte d’écrire dans un univers de SF.
« Je ne me considère pas comme un devin ou un futurologue, mais comme un homme qui se sert de l’imaginaire pour étudier l’humanité dans ce qu’elle est maintenant et risque de devenir demain » 

En tant qu’auteur, mon souci premier est de raconter une histoire, de voyager en compagnie de personnages, d’émerveiller ou d’étonner le lecteur, mais la projection dans l’imaginaire, dans l’espace-temps engendre presque systématiquement une réflexion sur les courants qui traversent notre présent et sont le socle de notre futur. Nous parlons donc d’un futur basé sur notre présent sans savoir quel virage prendra le futur. Je ne me considère pas comme un devin ou un futurologue, mais comme un homme qui se sert de l’imaginaire pour étudier l’humanité dans ce qu’elle est maintenant et risque de devenir demain. C’et un futur possible, pas probable. C’est pourquoi un ouvrage de SF peut prendre sa place dans l’imaginaire collectif — ou pas, d’ailleurs, on n’en sait rien : il raconte les hommes de demain de façon détournée, métaphorique, pour mieux parler aux hommes d’aujourd’hui. L’histoire de demain, personne ne peut l’écrire : il suffit d’une énorme météorite pour changer radicalement la face de la terre et de ses habitants.

MDN. A quoi ressemblerons-nous (l’Homme) dans le futur?

P.B. À l’homme d’aujourd’hui, sans doute, de la même façon que nous ne sommes pas si éloignés que ça de nos ancêtres homo sapiens. J’espère seulement que l’homme du futur ne se résoudra pas à devenir post-humain, à renoncer à son humanité, car j’aurais l’impression que l’humanité ne serait pas allée au bout de son chemin, qu’elle ne serait pas vraiment devenue humaine. Je souhaiterais que l’homme du futur ait trouvé les clefs de sa propre réalisation, qui, à mon avis, ne passe ni par les biotechnologies (vieux rêve d’immortalité) ni par d’autres avancées scientifiques (cyborg), mais par le chemin de la compréhension de lui-même, de ses mécanismes profonds, de ses erreurs, de sa nature profonde, laquelle est — selon moi, attention, il ne s’agit pas d’un dogme ou d’une vérité révélée ! — d’essence spirituelle.
« J’espère que l’homme du futur ne se résoudra pas à devenir post-humain »
Je parle évidemment de la véritable spiritualité, celle qui conduit à la liberté intérieure, à la pensée neuve, à la compréhension globale de son monde. Mon travail va dans le sens de la relation purement subjective à la matière. Je ne crois pas à l’objectivité ni à la pensée matérialiste, mécaniste ou encore déterministe. À la pensée finie. Je me suis beaucoup intéressé à la pensée chamanisme, qui tisse des relations subjectives, expérimentales, avec l’environnement. Et si l’homme du futur redevenait un nomade, un enfant des cycles, et brisait la malédiction de la sédentarité, de la conquête, de la chronologie ?

MDN. Comment imaginez-vous le monde de demain ? Une terre oubliée, détruite (à l’instar des Guerriers du Silence) qui ne connait qu’une humanité extraterrestre ?

P.B. Je l’imagine de différentes façons, comme en témoignent mes romans apocalyptiques et post-apocalyptiques. Encore une fois, le futur n’est pas écrit. Mais, reparlant des notions développées un peu plus tôt, j’ai l’impression que l’univers n’existerait pas sans le regard conscient que l’homme lui porte. Sans doute les scientifiques vont-ils hurler, mais, lorsque je m’endors, l’univers cesse d’exister pour moi, ou plutôt, comme le disent les Upanishads, textes sacrés de l’hindouisme, je pénètre dans un autre univers, celui des rêves, où tout me parait également vrai.
« Le monde du futur peut prendre toutes les formes » 

L’univers n’existe pas pour moi si je suis inconscient. Il n’existe que pour les gens conscients. C’est une définition possible de la Maya, l’illusion de l’hindouisme. Le monde serait une projection de l’esprit. Une notion qui peut faire sourire ou donner le vertige. Le monde du futur peut donc prendre toutes les formes, en dehors de tout déterminisme.  On est là dans l’infiniment possible, ce qui est également une définition, modeste et peu rationnelle, de la physique quantique — mais la physique quantique est-elle rationnelle ?

MDN. Quelles sont les technologies qui vous impressionnent ?

P.B. Aucune. Elles m’inquiètent plutôt que je ne les admire, par exemple la biotechnologie, la plus puissante des sciences à mon avis, parce qu’il me semble qu’elles ont toutes pour effet d’éloigner l’homme de lui-même, de l’enfermer peu à peu dans un carcan. Ceux que j’admire, ce sont les scientifiques, les ascètes ou les mystiques qui sortent des sentiers battus et explorent en tout liberté les chemins que personne n’a encore défrichés, loin des modes ou des systèmes figés de pensées. Ce sont eux qui font progresser l’humanité.

Envie d’en savoir plus? Retrouver une autre auteur de science-fiction lors d’un entretien qui se tiendra à la prochaine Maddy Keynote le 20 janvier prochain à Paris sur une problématique inhérente au débat de la littérature avant-gardiste : l’art préfigure-t-il le futur de la technologie et de l’homme ? Influence-t-il la perception des scientifiques et oriente notre imaginaire et notre vision du futur ? Éléments de réponse le 20 janvier prochain.


#Prospective : Et si l’homme du futur redevenait un nomade ? Entretien avec Pierre Bordage 

 

CAPTURE D'ÉCRAN:http://www.maddyness.com/

 

Weebly débarque en France pour convaincre les micro-entreprises

Par | le 18 décembre 2015 |
Le spécialiste américain de la création simplifiée de sites Internet Weebly débarque en France, avec une stratégie : cibler les micro-entrepreneurs qui n'ont pas les moyens de passer par une agence digitale, ou les compétences techniques. Cette entreprise américaine, créée à San Francisco en 2007, comptait déjà plusieurs milliers de clients dans l'Hexagone. Cette fois-ci, elle veut accélérer avec une offre adaptée et l'ouverture d'un bureau à Berlin qui couvrira plusieurs marchés, dont la France.
«La création de Weebly vient du besoin que nous avons perçu chez les micro-entrepreneurs de créer leur entreprise online (…) c'est-à-dire créer leur site Web qui sert de vitrine pour attirer une audience, des clients, présenter ses produits, aller vendre et se faire payer», explique à Frenchweb Anh-Tho Chuong, la country manager France chez Weebly.

Une offre adaptée au marché français

La plateforme propose aux entreprises ou aux travailleurs indépendants de créer rapidement un site Internet. Pour cela, nul besoin de savoir maîtriser le code, la plateforme de Weebly repose sur la méthode du «glissez-déposez». L'idée est de créer une plateforme la plus simple d'utilisation possible pour ceux qui ne maîtrisent pas le code.
L'entreprise qui revendique 30 millions d'utilisateurs dans le monde devra cependant affronter la concurrence de nombreux acteurs déjà présents dans l'Hexagone, comme Wix. Plus de détails Anh-Tho Chuong, country manager France chez Weebly.

  • Weebly: les données clés
Country lanager France : Anh-Tho Chuong
Création : 2007
Siège social : San Francisco
Activité : plateforme de création de sites Web

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